Rejoignez-nous :

Mentions légales et crédits

Éditeur du site

L’éditeur du site est une personne morale.
SAS VITAMONT
Z.A. Fon de Pommier
47150 MONFLANQUIN
Tél : 05 53 36 50 63 – Fax : 05 53 36 42 48 – E-mail : contact@vitamont.com
R.C.S Agen n° 328 678 057
SIRET n° 328 678 057 000 22
APE n° 1032Z
TVA Intracommunautaire n° FR 83 328 678 057
Capital social : 510 000 euros

 

Directeur de la publication

Eric BOCQUIER

 

Création et hébergement du site

Conception, réalisation :

Agence Indie
Siège social : 3, Cours Charlemagne – 69002 Lyon
Tel : +33 (0)4 78 67 15 06
Siret : 52428948500061
Code Naf : 7021Z
RCS Lyon B 524 289 485
www.agence-indie.fr
Contact : www.agence-indie.fr

 

Hébergement du site internet :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
www.ovh.com
Contact : http://www.ovh.com/fr/support

VITAMONT s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des Mentions Légales, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité. VITAMONT ne saurait en conséquence voire sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site. De même, VITAMONT ne garantit pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant. VITAMONT fournit ses meilleurs efforts afin de maintenir le Site accessible sans interruption intempestive. Toutefois, des opérations de maintenance, de sécurité ou d’autres actions planifiées et/ou des évènements irrésistibles peuvent causer des interruptions temporaires ou d’autres défauts de services.

Il est rappelé également que le fait d`accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par les dispositions du Code Pénal.

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site www.vitamont.com et de l’ensemble des noms de domaine et sous-domaines affiliés, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de VITAMONT ou des tiers ayant expressément autorisés VITAMONT à les exploiter.

Par l’accès au site, VITAMONT n’octroie aucune cession, licence ou toute autre transfert de droits des biens intellectuelles de VITAMONT aux Utilisateurs.
En conséquence, vous ne pouvez, en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des quelconques éléments reproduits sur le site, et tout ou partie du site, sans l’accord préalable et express de VITAMONT.

Seule la reproduction des textes sur un support papier, pour un usage privé, est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l`intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.vitamont.com de VITAMONT. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par mail à l’adresse : contact@vitamont.com .

Toute utilisation non expressément autorisée par VITAMONT, ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus, est constitutive de contrefaçon, pénalement et/ou civilement sanctionnée au regard des normes législatives ou règlementaires en vigueur.

L’insertion d’un lien hypertexte vers le site www.vitamont.com doit avoir été préalablement et expressément autorisée par VITAMONT.

VITAMONT peut autoriser l’insertion de liens hypertextes redirigeant vers le site de certains de ses partenaires. Toutefois, VITAMONT ne contrôle pas ces derniers et de ce fait décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu’ils pourraient mettre en avant.

Au regard du Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 entré en vigueur le 25 mai 2018 en France et qui est venu modifier la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 ( dite Loi Informatique et Libertés), la société VITAMONT est considérée comme responsable de traitement. VITAMONT s’engage à respecter les obligations légales concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel et plus encore… !

VITAMONT met en œuvre les mesures techniques et juridiques nécessaires afin de vous garantir un haut niveau de sécurité et de confidentialité de votre vie privée.

Pour plus d’informations, nous vous incitons à consulter notre politique de confidentialité.

Sauf dispositions particulières prévues dans les présentes Mentions Légales, l’Utilisateur peut envoyer ses communications et/ou réclamations à VITAMONT. Un formulaire présent dans la rubrique « Contact » sur le Site permet aux Utilisateurs de contacter directement VITAMONT.

Avant tous litiges devant les juridictions étatiques, les parties aux présentes Mentions Légales s’engagent à mettre en œuvre l’ensemble des moyens nécessaires pour parvenir à un règlement amiable du différend.

A défaut, tous litiges nés de l’utilisation du site internet qui n’aura pas pu aboutir à un accord amiable entre les parties seront soumis aux Tribunaux de La Rochelle (17 – France) et seront soumis au droit français interne.

Toutes reproductions, utilisations ou modifications des présentes Mentions Légales, de manière frauduleuse ou non, et/ou sans autorisation préalable de VITAMONT, peuvent entrainer des poursuites judiciaires de VITAMONT à l’encontre de la personne concernée.

Vitamont
Studio 8
Adobe stock
Shutterstock
Studio VEYSSET